" LE SCEAU DES BASTIDANS "

UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles

Présentation de la marque " LE SCEAU DES BASTIDANS "

Déposée le 14 septembre 1998 par la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE SCEAU DES BASTIDANS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la société UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) ZI Les Consacs, 83170 BRIGNOLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BREL UVIVAR - France.

La marque " LE SCEAU DES BASTIDANS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE SCEAU DES BASTIDANS " est expirée depuis le 14 septembre 2008.

UNION DE COOPERATIVES DU VAR Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LE CELLIER DE SAINT LOUIS LES VIGNERONS CREATEURS , " LA COLLECTION DE LEGENDE " , BD PRODUIT DE FRANCE BAIE DOREE , " COMTE DE BESSILLON " , COLLECTION ST-LOUIS